Constitution de la Fédération des Cités de Lycie

__________________________________________________________________________________

Constitution de la Fédération des Cités de Lycie
__________________________________________________________________________________

Préambule

La Fédération des Cités de Lycie, considérant que le pur universalisme et l’égalitarisme, ne pouvaient conduire qu’à la disparition de l’être, a choisi de promouvoir une méritocratie. La recherche d’un bon gouvernement ne pouvant se faire que par  la distinction de chaque individu au sein d’un corps, elle met en avant l’élitisme afin d’assurer une entraide efficace entre ses membres permettant d’expérimenter les profondeurs des possibilités stratégiques et sociales de la vie d’alliance. Chacun recherchant en tout temps à perfectionner ses compétences tant en matière de développement que de maîtrise des armes.


Livre I. De la souveraineté

Article premier. La fédération des cités de Lycie est constituée d’une union de citées réunies, chaque groupe de citées est représenté par un gouverneur. Ses membres sont gradés dans la -FCL- en fonction de leur maîtrise dans le développement au sein du jeu, de leur maîtrise militaire individuelle, de leur investissement au sein de l'alliance et des intérêts de la Fédération. )

Article 2.  La devise de la fédération est : de la paix intérieure, naîtra la paix dans le monde. Son emblème est le loup blanc.

Article 3. La souveraineté appartient aux Lyciarques, elle s’exerce par la voie de l’aréopage dans les intérêts des Lyciens et par la voie du référendum. La voix du suffrage s’exprime à la majorité simple des votants ou à la majorité des deux tiers. Lorsqu’une décision est mise au vote son expression en lie les dirigeants.

Livre II. Les Lyciarques de la fédération

Article 4. Les Lyciarques sont élus à l’unanimité des membres de l’aréopage. Ils sont membres de l’aréopage et portent de droit le titre de Grands Gouverneur. Ils ont notamment les droits d’administrateur du forum.

Article 5. Ils exercent leur pouvoir à concurrence et sont solidairement tenus l’un l’autre des actes accomplis, sauf exercice de leur droit d'intercession.

Article 6. Les Lyciarques veillent au respect de la constitution. Ils assurent, par leur arbitrage, la continuité de la fédération. Ils sont les gardiens de la doctrine.


Livre III. L’aréopage

Article 7. L’aréopage détermine et conduit la politique de la Lycie.Il permet la bonne marche du forum et veille au bon développement des membres de la fédération dans tous les domaines. Il est constitué de l’ensemble des Grands Gouverneurs. Les Grands Gouverneurs se réunissent dans l'aréopage, proposent et votent pour ou contre la promotion d'un Gouverneur au rang de Grand Gouverneur.

Article 8. L’aréopage décide de la répartition des titres effectifs in game.

Article 9. Il dispose de la force armée notamment par le biais de ses généraux. En dehors de l’état de guerre il peut être décidé de mener à bien des opérations militaire au sein de la -FCL- notamment afin d’assurer un entrainement régulier aux arts militaires, afin de porter secours à un gouverneur en difficulté ou encore de participer à une opération inter allié.

Article 10. Il dispose de la conduite des relations diplomatiques de l’alliance notamment par le biais de ses diplomates. L’aréopage est seul compétent pour signer un traité.

Article 11. Il dispose de la répartition des ressources lors des périodes d’opération militaire par le biais de ses ministres de l’intérieur afin que chacun contribue à l’effort de guerre et à la protection de l’alliance.

Article 12. Il met en œuvre le recrutement des candidats.

Article 13. L’aréopage est seul compétent pour décider du soutient apporté au nom et pour le compte de la fédération à un Gouverneur. Il décide de la mise en état d’urgence de l’alliance et de la guerre.

Article 14. Chaque Grand Gouverneur dispose d’un pouvoir d’initiative  au sein de l’aréopage et au sein de l’alliance. A ce titre un Grand Gouverneur représente valablement l’alliance à travers les alliances étrangères et peut négocier des traiter ou accords.


Livre IV. les droits et obligations politiques des gouverneurs

Article 15. Les gouverneurs votent aux scrutins. Ils s’expriment par principe à la majorité simple.

Article 16. Les gouverneurs votent à la majorité des deux tiers de l’acquisition du titre de gouverneur Lycien. Ce vote est organisé par l’aréopage.

Article 17. Un Gouverneur peut proposer une réforme de la Fédération dans la section "Concile des Gouverneurs" et en débattre avec ses pairs. Cette proposition pourra être suivie d'un sondage dans la section " Chambre des scrutins". Ce sondage sera examiné par l’aréopage.

Article 18. Les gouverneurs disposent d’un droit d’accès réservé à la citée impériale et à la salle commune. Ils s’expriment librement dans les sections appropriées dans le respect des membres du forum et s’expriment dans un langage correct.

Article 19. Lorsqu’un gouverneur arrête son activité in game il a droit au statut de citoyen Lycien. Ce statut lui permet d’accéder aux parties publiques du forum mais aussi à une liste de sections ci après limitativement énumérées : les parties communes et les parties concernant le divertissement.

Article 20. Les gouverneurs ont l’obligation de venir régulièrement sur le forum, ainsi que d'y échanger et de le faire vivre, en cas d’absence durable ou d’impossibilité d’assurer ces obligations ils en avertissent l’aréopage dans la section appropriée. Ils ont l’obligation de participer aux votes concernant les admissions.

Article 21. Les gouverneurs ont l’obligation de répondre aux messages leur étant adressés par l’aréopage et aux messages personnels envoyés par un autre membre de la Fédération mais aussi de répondre aux sujets communs.
Ils font un usage limité et responsable des rounds mail n’en usant qu’en cas de nécessité.
Même en cas d’attaque ils privilégient les contacts par MP avec les joueurs connectés ainsi qu’avec l’aréopage ou via forum.

Article 22. Tout joueur recevant un compte de la part de la Fédération se doit de le restituer en cas d’arrêt de jeu (le joueur recevant le compte doit donner un numéro de téléphone portable pour rester joignable en cas d'inactivité prolongé ) Si un Gouverneur venait à quitter le jeu sans en prévenir au moins un membre de l'aréopage, celui-ci serait considéré comme déserteur. Un manquement à cette article serait une faute grave et entraînerait l'exclusion du dit joueur ainsi que la perte de tous ses droits sur le forum !
Le joueur sera sanctionné si il modifie de manière trop importante le compte en détruisant des bâtiments et en réduisant le niveau du compte sans demander l'autorisation au préalable aux Grands Gouverneurs et en en faisant la demande écrite, il pourra modifier le compte de façon importante si les Grands Gouverneurs donnent un accord écris. On cherchera avant cela une autre solution comme le don d'un autre compte aux spécificités différentes.

Article 22bis. Chaque Gouverneur doit le respect à ses pairs et à son alliance, les GG et les lyciarques doivent montrer l'exemple et se soumettent aux même règles.
En cas de mésentente entre Gouverneurs, ils devront privilégier le mp ou demander aux GG de modérer "l'éventuel conflit". Les GG modéreront également avec transparence si un des GG ou lyciarque est aussi concerné, en aréopage.
Les messages généraux in-game utilisés à des fins nuisibles, de sous-entendus négatifs ou de discrimination envers un Gouverneur de la fédération entraîneront une sanction sur l'auteur des messages. Même si les faits semblent avérés, il conviendra encore une fois d'utiliser le mp ou d'en avertir les GG.
Les réponses de la personne visée devront aussi respecter le jeu et l'alliance et ne pourront être méprisantes, menaçantes ou jugés inadéquates, le joueur visé pourra utiliser le mp ou demander aux gg d'intervenir. En aucun cas il ne sera toléré de relancer cela en messages généraux.
Cela évitera de créer une polémique interne ou de prendre partie pour un Gouverneur alors qu'aucunes décisions n'auront été prises par les GG, ni que tous les éléments soient mis à disposition des GG si nécessaires.
Si il y a fautif ou faute, seul les GG ont compétences à prévenir le fautif dans la partie réservée ou en mp.


Livre V. Les droits et obligations personnelles des gouverneurs

Article 23. Chaque gouverneur est maitre et responsable de sa politique diplomatique locale, de son développement, de son activité in Game sous réserve de ses devoirs envers la Fédération.

Article 24. En cas d’attaque manifestement disproportionnée par une puissance étrangère, un gouverneur a le droit d’obtenir protection de la Fédération, le caractère proportionné ou non de l’attaque est apprécié par l’aréopage au vu de l'attitude du gouverneur et des circonstances. A défaut de soutien officiel de l’alliance un soutien officieux peut lui être accordé par tout membre.

Article 25. Lorsqu’une alliance est classée ennemie de la fédération, aucun traité commercial ni traité de bien culturel ne peut être conclu ni maintenu avec les membres de ces alliances plus généralement aucun soutien d’aucune sorte ne peut leur être accordé sauf autorisation expresse de l’ensemble de l’Aréopage.

Article 26.  Lorsqu’une opération militaire est organisée par l’Aréopage, les Gouverneurs ont l’obligation de mettre à disposition leurs armées ainsi que leurs ressources afin d’assurer au mieux la protection de l’alliance. A défaut le gouverneur effectue une violation grave de ses devoirs. Si un Gouverneur est absent pendant une guerre il contribuera par ses finances à la remise en ordre des empires des combattants.

Article 27. Un gouverneur ne peut passer en mode inactif in Game, le mode vacances doit être utilisé en cas d’absence sauf autorisation de l’Aréopage.

Article 28. Les gouverneurs ont l’obligation de respecter les précautions défensives imposées par l’aréopage notamment en terme de contre-espionnage, de taille d’armée en temps de paix comme en temps de guerre, de réserve, d’expérience militaire ou encore de taille de mur.

Article 29. La fédération contribue au bon développement de ses membres par ses conseils et astuces, un gouverneur à le devoir de se former régulièrement.


Livre VI. La Cour Suprême de la fédération des Cités de Lycie

Article 30. La Cour Suprême est compétente pour sanctionner toute violation de la Constitution Lycienne, toute violation des usages ou coutumes de Lycie, toute violation des principes fondamentaux nécessaires à la bonne marche d’une alliance. Pour être opposable ses arrêts doivent avoir été préalablement notifiés aux intéressés.

Article 31. La Cour Suprême se compose de l’ensemble des membres de l’aréopage sous la présidence des Lyciarques.

Article 32. Elle est compétente pour supprimer tout ou partie des droits politiques et des droits individuels des gouverneurs. Le gouverneur doit pouvoir présenter sa défense avant application de la sanction.

Article 33. Toutefois eut égard aux circonstances ces mêmes droits peuvent être suspendus sans nécessairement une notification préalable à l’intéressé.

Article 34. En cas de violation grave de la constitution, la cour peut imposer une amende ou toute augmentation des obligations d’un gouverneur. L’usage de la force armée peut être requis.

Article 35. En cas de violation des obligations politiques d’un gouverneur la cour peut adresser des avertissements à un gouverneur.

Article 36. Lorsque trois avertissements ont été adressé, lorsque les circonstances montrent un désintérêt du gouverneur pour sa fédération ou lorsque les circonstances montrent des relations conflictuelles des gouverneurs avec d’autres membres de l’alliance, la Cour peut inviter un gouverneur à prendre retraite de la Fédération auquel cas il devient citoyen lycien tant qu'il ne compromet pas les valeurs lyciennes. Il pourra éventuellement retrouver sa qualité de gouverneur par la suite.

Article 37. Elle décide de l’exclusion des membres de la Fédération. L'exclusion entraîne perte de tous les droits du joueurs.